Des conditions claires pour un partenariat durable.

1Qui fournit le service

Church Base Cloud (« CBC ») est fourni et facturé par DigitAI Solutions LLC (États-Unis). Contact : hello@churchbasecloud.com. En créant un espace pour votre église, vous acceptez ces conditions au nom de votre église ou organisation.

2En quoi consiste le service

CBC est une plateforme hébergée de gestion d'église : un panneau d'administration pour votre équipe et une application pour votre assemblée, à l'adresse propre à votre église (votreeglise.churchbasecloud.com) avec sa propre base de données privée. Toutes les fonctionnalités sont incluses dans chaque abonnement ; nous en ajoutons continuellement sans jamais déplacer les existantes vers une formule supérieure.

3Le logiciel s'adapte à votre église — et non l'inverse

Chaque église fonctionne différemment, et CBC est conçu pour suivre. Inclus dans le service :

• Nous configurons et ajustons la plateforme avec vous — rôles, équipes, processus, langue, identité visuelle.
• Les demandes d'adaptation raisonnables des églises abonnées orientent notre feuille de route ; beaucoup deviennent des fonctionnalités pour tous.
• Un support assuré par de vraies personnes qui connaissent votre installation, pas un mur de tickets.

Les développements sur mesure plus importants qui ne servent qu'une seule organisation peuvent faire l'objet d'un devis distinct — nous vous prévenons toujours avant que quoi que ce soit ne devienne payant.

4Votre compte et un usage loyal

Conservez vos identifiants en lieu sûr et n'accordez l'accès au panneau qu'aux personnes qui doivent l'avoir (le système de rôles y aide). Utilisez la plateforme de manière légale et respectueuse : aucun contenu illicite, aucun envoi massif abusif, aucune tentative de perturber ou de surcharger le service, aucun usage des données des membres au-delà de la vie communautaire légitime de votre église.

5Vos données sont les vôtres

Tout ce que votre église saisit reste la propriété de votre église. Nous ne le traitons que pour faire fonctionner le service — voir la politique de confidentialité pour savoir précisément où résident vos données et qui y touche. Vous pouvez exporter vos données à tout moment ; nous ne les vendons jamais et ne les utilisons ni pour la publicité ni pour l'entraînement d'IA.

6Prix et facturation

Les prix sont indiqués sur churchbasecloud.com en dollars américains et facturés par DigitAI Solutions LLC, mensuellement ou annuellement d'avance. Les taxes s'ajoutent lorsque la loi l'exige. Les prestations ponctuelles (mise en place, accompagnement au démarrage) sont facturées selon accord écrit.

7Les églises déjà clientes conservent leurs conditions

Si nous modifions un jour le contenu d'une formule, les changements ne font qu'élargir ce dont vous disposez — les fonctionnalités sur lesquelles vous comptez ne vous sont pas retirées en cours de contrat.

8Disponibilité, maintenance et sauvegardes

Nous exploitons la plateforme sur une infrastructure professionnelle en Europe, nous la surveillons et conservons des sauvegardes quotidiennes chiffrées (conservées 14 jours). Nous visons une disponibilité 24 h/24 ; les courtes fenêtres de maintenance sont placées, autant que possible, en dehors des heures habituelles de l'église. Comme tout service en ligne, nous ne pouvons promettre une disponibilité ininterrompue, mais le rétablissement du service et des données passe toujours en premier.

9Dons en ligne

Les dons en ligne passent par le compte marchand propre à l'église auprès du prestataire de paiement (MIPS). Les dons circulent directement entre le donateur, le prestataire et l'église — nous fournissons la technologie, ne sommes pas partie au don et ne détenons jamais les fonds de votre église. Les conditions du prestataire de paiement s'appliquent au traitement des paiements.

10Départ

Vous pouvez résilier à tout moment, avec effet à la fin de la période payée — aucun préavis, aucuns frais de sortie. Exportez vos données avant la date de fin (nous vous aidons au besoin). Trente jours après la fin du contrat, la base de données et les fichiers de votre église sont supprimés ; les sauvegardes disparaissent dans les 14 jours suivants.

Nous pouvons résilier un abonnement moyennant un préavis raisonnable en cas de violation grave des présentes conditions (par exemple usage illicite ou défaut de paiement) — jamais sans vous avoir contacté au préalable.

11Responsabilité

Nous sommes responsables en cas de faute intentionnelle et de négligence grave. En cas de simple négligence, la responsabilité est limitée aux dommages typiques et prévisibles et plafonnée aux montants versés par votre église au cours des douze mois précédant l'événement. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects tels qu'un manque à gagner. Rien dans les présentes conditions ne limite une responsabilité qui ne peut légalement l'être.

12Modification des présentes conditions

Si nous modifions ces conditions de manière significative, les administrateurs de l'église reçoivent un e-mail au moins 30 jours à l'avance. Si vous n'acceptez pas une modification, vous pouvez résilier avant son entrée en vigueur — voir la section 10.

13Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit de l'État de Floride (États-Unis), où DigitAI Solutions LLC est enregistrée, à l'exclusion de ses règles de conflit de lois. Les tribunaux de l'État de Floride sont compétents. Rien de tout cela n'affecte les règles impératives de protection des consommateurs ou des données applicables là où vous vivez — en particulier, si votre église se trouve à Maurice, vous conservez tous les droits que le droit mauricien vous accorde.

14Langue de référence

Cette traduction française est fournie pour votre commodité. En cas de divergence entre cette version et la version anglaise, la version anglaise prévaut.